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Marques déposées par monsieur SOTTON Jean
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ACTION ALZHEIMER (nom d'une ou plusieurs des 27 provinces françaises ou dép/régions d'outre mer)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACTION ALZHEIMER (nom d'une ou plusieurs des 27 provinces françaises ou dép/régions d'outre mer)
M. SOTTON Jean

Numéro de dépôt :
4221242
Date de dépôt :
28/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/10/2025
ACTION ALZHEIMER (nom d\'une ou plusieurs des 27 provinces françaises ou dép/régions d\'outre mer) de SOTTON Jean

Présentation de la marque ACTION ALZHEIMER (nom d'une ou plusieurs des 27 provinces françaises ou dép/régions d'outre mer)

Déposée le 28 octobre 2015 par monsieur SOTTON Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ACTION ALZHEIMER (nom d'une ou plusieurs des 27 provinces françaises ou dép/régions d'outre mer) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est monsieur SOTTON Jean domicilié(e) Les jardins d'Asclépios, 340 Chemin des parties coté ouest, La Baume de Transit, Boite postale no 57 - 26790 - SUZE LA ROUSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SOTTON Jean domicilié(e) Les jardins d'Asclépios, 340 Chemin des parties coté ouest, La Baume de Transit, Boite postale no 57 - 26790 - SUZE LA ROUSSE - France.

La marque ACTION ALZHEIMER (nom d'une ou plusieurs des 27 provinces françaises ou dép/régions d'outre mer) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTION ALZHEIMER (nom d'une ou plusieurs des 27 provinces françaises ou dép/régions d'outre mer) arrivera à expiration en date du 28 octobre 2025.

SOTTON Jean a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS D'ASCLEPIOS


M. SOTTON Jean - Les jardins d'Asclépios, 340 Chemin des parties coté ouest, La Baume de Transit, Boite postale no 57 - 26790 - SUZE LA ROUSSE - France


M. SOTTON Jean - Les jardins d'Asclépios, 340 Chemin des parties coté ouest, La Baume de Transit, Boite postale no 57 - 26790 - SUZE LA ROUSSE - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685032 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; assistance médicale ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de médecine alternative ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.